Éditeur
VYV 3 Sud-Est, Union Mutualiste soumise aux dispositions du livre III du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro Siren 512 611 781.
Siège social : 5, place Carnot – 84000 Avignon
Contact : Lia SOUQUET, Directrice Administrative et Juridique (contact.sud.est@vyv3.fr)
Directeur de la publication : Lia SOUQUET, Directrice Administrative et Juridique
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Dénomination sociale : Weebly, Inc.
Siège social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 États-Unis
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Son utilisation sans autorisation écrite du Groupe VYV, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. Les conditions générales d’utilisation sont soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute autre réutilisation, nous contacter : contact@groupe-vyv.fr
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À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de VYV 3 Sud-Est, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la propriété intellectuelle et notamment à des fins exclusives d’information et uniquement pour un usage strictement personnel et privé, sous peine de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Dans tous les cas, la représentation ainsi que la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.
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